Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN MIGUEL RESTAURANT BARS
SAN MIGUEL

Numéro de dépôt :
97705150
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque SAN MIGUEL RESTAURANT BARS

Déposée le 20 novembre 1997 par SAN MIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN MIGUEL RESTAURANT BARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est SAN MIGUEL, domicilié(e) Calle Carbonero y Sol I, 28008 MADRID, ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN MIGUEL c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - France.

La marque SAN MIGUEL RESTAURANT BARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN MIGUEL RESTAURANT BARS est expirée depuis le 20 novembre 2007.

SAN MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes : SAN MIGUEL , Les Perles du Roussillon , SELECTA , SELECTA XV , SELECTA XV , Les Perles Bio du Roussillon , SAN MIGUEL


SAN MIGUEL - Calle Carbonero y Sol I, 28008 MADRID, ESPAGNE - France


SAN MIGUEL c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Chronomètres, montres et pendules. Bijoux en métaux précieux et bijoux de fantaisie. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons, tampons-encreurs ; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé ; photographies, clichés, caractères d'imprimerie ; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage) ; journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-déssinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartes postales, cartes de voeux ; serviettes, mouchoirs et nappes en papier ; tableaux noirs ; affiches et porte-affiches. Vêtements tels que culottes, bermudas, pantalons, vestes, chemises, chemisettes, chaussettes, bas, " sweat-shirts ", pyjamas, culottes, sous-vêtements, fourrures (habillement), robes, jupes, pardessus, manteaux ; casquettes, chapeaux ; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) ; chaussures, bottes, sandales, chaussons ; vêtements de sport, habits pour la natation (à l'exception des combinaisons de plongée). Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Boissons alcoolisées, vins blancs, rouges, rosés (pétillants ou non), cidres, cognacs, armagnacs, whisky ; digestifs, boissons alcoolisées composées partiellement ou totalement d'herbes ou de fruits, boissons alcoolisées composées minoritairement de lait, essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool. Edition de livres, journaux ou revues ; services de divertissement à savoir : organisation de spectacles, organisation et gestion de parcs de loisirs, spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque, spectacles de théâtre, amusements publics, concerts, music-halls, spectacles de variétés, service de discothèque, de club de danse. Services de jeux de hasard à savoir : casinos, salles de jeux. Services traiteur (alimentation), cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, " snacks-bars ", restauration rapide, salons de thé ; services de gestion de restaurants, services de gestion de débits de boissons ; hôtellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.